1480 résultats trouvés pour votre recherche
Mentions légales
Droits d'auteur
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, dist
CGU
En application du Code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé ou pédagogique de reproduire, vendre, diffuser, modifier, publier intégra
Que faire en cas de dépassement du délai légal d'IVG ?
Vous ne pouvez plus avorter en France car vous avez dépassé le délai légal de 16 semaines d’aménorrhée (14 semaines de grossesse) ou vous êtes entre 14 et 16 semaines d’aménorrhée ?